1. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles H2O Propreté fournit ses prestations de nettoyage, d’assainissement et d’élimination de nuisibles.

2. Prestations

Les prestations comprennent :

• Nettoyage régulier
• Nettoyage spécifique
• Élimination de nuisibles
• Assainissement

Chaque prestation fait l’objet d’un devis personnalisé.

3. Devis

Les devis sont :

• Gratuits
• Personnalisés
• Sans engagement

La validation du devis vaut acceptation des CGV.

4. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros (€) et peuvent varier selon :

• La nature des prestations
• La surface à traiter
• Les contraintes techniques

5. Modalités de paiement

Les modalités de paiement sont définies dans le devis.
Sauf mention contraire :

• Paiement à réception de facture
• Ou selon échéancier convenu

6. Retard de paiement

En cas de retard :

• Des pénalités peuvent être appliquées
• Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement peut être due

7. Exécution des prestations

H2O Propreté s’engage à :

• Respecter les délais convenus
• Mettre en œuvre les moyens nécessaires
• Garantir une qualité constante

8. Responsabilité

H2O Propreté est tenue à une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :

• Mauvaise utilisation des locaux
• Force majeure
• Non-respect des recommandations

9. Réclamations

Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 48h après intervention.

10. Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat selon les conditions prévues dans le devis.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux compétents.

12. Contact

contact@h2oproprete.fr
04 79 25 25 52